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Révision de la Division 240

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A partir du 1er mai 2015, la nouvelle révision de la division 240 a pour objectif :

– de clarifier et de simplifier le document

-de l’adapter aux évolutions observées dans la plaisance

-de rendre cohérent les moyens de communication vers les CROSS en fonction des zones de navigation (voir le mémo des Affaires Maritimes)

-de responsabiliser les pratiquants

Nouvelle définition d’un Abri :

Endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. Cette notion tient compte des conditions météorologiques du moment ainsi que des caractéristiques de l’engin, de l’embarcation ou du navire.

Notion de chef de bord renforcée

Le chef de bord s’assure que tous les équipements et matériels de sécurité qui répondent aux dispositions de conformité du navire et à la division 240 sont embarqués, en état de validité, adaptés à l’équipage et en bon état, Le chef de bord les met en œuvre lorsque les conditions l’exigent.

L’extension de la zone de navigation de certain VNM

Les VNM pouvant embarquer au moins deux personnes pourront désormais naviguer jusqu’à 6 milles d’un abri.

 Il est à noter que la nouvelle division 240 n’oblige plus la présence d’un coupe circuit de sécurité  ainsi qu’une échelle pour remonter à bord simplement parce que la règlementation européenne en fait l’obligation aux constructeurs. C’est au chef de bord de s’assurer de sa présence et bien entendu de son utilisation.

Evolution de la dotation du matériel obligatoire à bord:  Lien vers la rubrique Sécurité (Ce document est réservé aux adhérents de l’Association).

Ce document a été validé par le Chargé d’études techniques en charge de la réglementation sur la sécurité à la Direction des affaires maritimes

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